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Licence Art Libre 1.2
https://spdx.org/licenses/LAL-1.2.json
http://artlibre.org/licence/lal/licence-art-libre-12/
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(( Licence Art Libre

[ Copyleft Attitude ]

Version 1.2 ))??

Préambule :

Avec cette Licence Art Libre, l'autorisation est donnée de copier, de diffuser
et de transformer librement les oeuvres dans le respect des droits de l'auteur.

Loin d'ignorer les droits de l'auteur, cette licence les reconnaît et les
protège. Elle en reformule le principe en permettant au public de faire un
usage créatif des oeuvres d'art.

Alors que l'usage fait du droit de la propriété littéraire et artistique
conduit à restreindre l'accès du public à l'oeuvre, la Licence Art Libre a
pour but de le favoriser.

L'intention est d'ouvrir l'accès et d'autoriser l'utilisation des ressources
d'une oeuvre par le plus grand nombre. En avoir jouissance pour en multiplier
les réjouissances, créer de nouvelles conditions de création pour amplifier
les possibilités de création. Dans le respect des auteurs avec la
reconnaissance et la défense de leur droit moral.

En effet, avec la venue du numérique, l'invention de l'internet et des
logiciels libres, un nouveau mode de création et de production est apparu. Il
est aussi l'amplification de ce qui a été expérimenté par nombre d'artistes
contemporains.

Le savoir et la création sont des ressources qui doivent demeurer libres pour
être encore véritablement du savoir et de la création. C'est à dire rester
une recherche fondamentale qui ne soit pas directement liée à une application
concrète. Créer c'est découvrir l'inconnu, c'est inventer le réel avant tout
souci de réalisme.

Ainsi, l'objet de l'art n'est pas confondu avec l'objet d'art fini et défini
comme tel.

C'est la raison essentielle de cette Licence Art Libre : promouvoir et protéger
des pratiques artistiques libérées des seules règles de l'économie de
marché.

DÉFINITIONS

– L'oeuvre :

il s'agit d'une oeuvre commune qui comprend l'oeuvre originelle ainsi que toutes
les contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies). Elle
est créée à l'initiative de l'auteur originel qui par cette licence définit
les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.

– L'oeuvre originelle :

c'est-à-dire l'oeuvre créée par l'initiateur de l'oeuvre commune dont les
copies vont être modifiées par qui le souhaite.

– Les oeuvres conséquentes :

c'est-à-dire les propositions des auteurs qui contribuent à la formation de
l'oeuvre en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de
modification que leur confère la licence.

– Original (source ou ressource de l'oeuvre) :

exemplaire daté de l'oeuvre, de sa définition, de sa partition ou de son
programme que l'auteur présente comme référence pour toutes actualisations,
interprétations, copies ou reproductions ultérieures.

– Copie :

toute reproduction d'un original au sens de cette licence.

– Auteur de l'oeuvre originelle :

c'est la personne qui a créé l'oeuvre à l'origine d'une arborescence de cette
oeuvre modifiée. Par cette licence, l'auteur détermine les conditions dans
lesquelles ce travail se fait.

– Contributeur :

toute personne qui contribue à la création de l'oeuvre. Il est l'auteur d'une
oeuvre originale résultant de la modification d'une copie de l'oeuvre
originelle ou de la modification d'une copie d'une oeuvre conséquente.

   (( 1. ))??
   OBJET

   Cette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous
   pouvez jouir librement de cette oeuvre.

   (( 2. ))??
   L'ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE

   Cette oeuvre est soumise au droit d'auteur, et l'auteur par cette licence
   vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la diffuser et la
   modifier:

   (( 2.1 ))??
   LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION)

   Vous avez la liberté de copier cette oeuvre pour un usage personnel, pour
   vos amis, ou toute autre personne et quelque soit la technique employée.

   (( 2.2 ))??
   LA LIBERTÉ DE DIFFUSER, D'INTERPRÉTER (OU DE REPRÉSENTATION)

   Vous pouvez diffuser librement les copies de ces oeuvres, modifiées ou non,
   quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre onéreux ou gratuit
   si vous respectez toutes les conditions suivantes:

   – joindre aux copies, cette licence à l'identique, ou indiquer
   précisément où se trouve la licence,

   – indiquer au destinataire le nom de l'auteur des originaux,

   – indiquer au destinataire où il pourra avoir accès aux originaux

   (originels et/ou conséquents). L'auteur de l'original pourra, s'il le
   souhaite, vous autoriser à diffuser l'original dans les mêmes conditions
   que les copies.

   (( 2.3 ))??
   LA LIBERTÉ DE MODIFIER

   Vous avez la liberté de modifier les copies des originaux (originels et
   conséquents), qui peuvent être partielles ou non, dans le respect des
   conditions prévues à l'article 2.2 en cas de diffusion (ou représentation)
   de la copie modifiée. L'auteur de l'original pourra, s'il le souhaite, vous
   autoriser à modifier l'original dans les mêmes conditions que les copies.

   (( 3. ))??
   L'INCORPORATION DE L'OEUVRE

   Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres, c'est pourquoi
   il ne vous est pas permis d'intégrer les originaux (originels et
   conséquents) dans une autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette
   licence.

   (( 4. ))??
   VOS DROITS D'AUTEUR

   Cette licence n'a pas pour objet de nier vos droits d'auteur sur votre
   contribution. En choisissant de contribuer à l'évolution de cette oeuvre,
   vous acceptez seulement d'offrir aux autres les mêmes droits sur votre
   contribution que ceux qui vous ont été accordés par cette licence.

   (( 5. ))??
   LA DURÉE DE LA LICENCE

   Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait
   de copier, de diffuser, ou de modifier l'oeuvre constitue une acception
   tacite.

   Cette licence a pour durée la durée des droits d'auteur attachés à
   l'oeuvre.

   Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez
   automatiquement les droits qu'elle vous confère.

   Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de
   respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prévaloir des
   libertés qu'elle confère.

   (( 6. ))??
   LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE

   Cette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son
   amélioration, par ses auteurs (les acteurs du mouvement « copyleft
   attitude ») sous la forme de nouvelles versions numérotées.

   Vous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions contenues
   dans la version sous laquelle la copie vous a été communiquée ou alors,
   vous prévaloir des dispositions d'une des versions ultérieures.

   (( 7. ))??
   LES SOUS-LICENCES

   Les sous licences ne sont pas autorisées par la présente. Toute personne
   qui souhaite bénéficier des libertés qu'elle confère sera liée
   directement à l'auteur de l'oeuvre originelle.

   (( 8. ))??
   LA LOI APPLICABLE AU CONTRAT

Cette licence est soumise au droit français.
